Brevets, marques, droits d’auteur, domaine public… Autant de thèmes qui semblent entrer par la fenêtre quand on les chasse par la porte. A Bruxelles, le Parlement européen vient de bloquer provisoirement un projet de directive que les lobbys des grandes industries voyaient déjà acquis. À Genève, dans le cadre du Sommet Mondial de la Société de l’Information, la société civile se bat pour que ce que l’on appelle traditionnellement « droit de la propriété intellectuelle » ne soit pas confiné derrière les portes closes de l’OMC et de l’Office Mondial de la Propriété Intellectuelle, mais soit placé résolument au cœur du débat sur le futur de la société de l’information.

Autour de politiques, de militants et praticiens du logiciel libre, juristes, d’historiens, d’artistes et d’économistes, I3C (Internet Créatif, coopératif et citoyen) organise le 11 octobre prochain une rencontre intitulée « La propriété intellectuelle s’invite au Sommet Mondial de la Société de l’Information (SMSI).»

Pourquoi l’immatériel remet en cause l’équilibre entre créateur et utilisateur ? Comment les législations en cours d’élaboration en Europe comme aux Etats-Unis prennent ou ne prennent elles pas en compte cette rupture ? Comment éviter que le logiciel libre ne soit réduit à un outil que son faible coût justifie pour les seuls pays du Sud ? Comment diffuser les pratiques coopératives liées aux technologies de l’information…? Comment promouvoir un bien public de l’information tout en protégeant les droits des auteurs ?

Tout au long de la journée, tables rondes et plénières permettront de débattre de ces questions au-delà d’un cercle restreint de spécialistes.

Cette journée est le fruit d’un travail que l’association I3C mène depuis plus d’un an à travers un séminaire mensuel.

La propriété intellectuelle s’invite au Sommet Mondial de la Société de l’Information

Le 11 octobre 2003, de 9 h 30 à 18 h. Maison des Métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 Paris ; Métro : Couronnes (ligne 2) Entrée libre

; Inscriptions

I3C, c/o Vecam, 1, rue Charles Garnier, 93 400 Saint Ouen
Tél. : 01 40 11 64 10